Lutte acharnée : Kraken échoue à contrer la SEC dans une bataille juridique féroce

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L’écosystème crypto est fréquemment pris d’assaut par la SEC américaine. Ainsi, tour à tour, les principales plateformes crypto ont été ciblées par les attaques juridiques de l’organisme américain. En février dernier, la plateforme d’échange Kraken a tenté une contre-attaque en tentant de rejeter la procédure de la SEC. Une tentative qui aura malheureusement été vaine.

Depuis plusieurs années, la SEC entreprend une série de mesures visant à réguler l’industrie des cryptomonnaies.

Ainsi, en février 2023, la SEC a lancé une nouvelle offensive, cette fois à l’encontre de la plateforme d’échange Kraken.

La SEC a alors intenté une action en justice contre la plateforme d’échange de cryptomonnaies Kraken. La SEC prétend que Kraken a offert des produits de staking non enregistrés, violant ainsi les lois sur les valeurs mobilières. En effet, le staking est considéré par la SEC comme un investissement soumis à des réglementations strictes.

Kraken avait alors accepté de payer une amende de 30 millions de dollars pour régler l’affaire, sans admettre ni nier les accusations.

Néanmoins, cela n’a pas empêché la SEC de revenir à la charge en novembre 2023. Une fois de plus, l’agence accuse la plateforme d’avoir vendu des titres régulés sans avoir été au préalable enregistrés.

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Le 22 février dernier, Kraken a tenté un coup de poker en rejetant la procédure initiée par la SEC.

« La SEC tente de mettre fin à l’absence de toute relation acheteur-émetteur créant une attente raisonnable de bénéfices basée sur les efforts de l’émetteur. Elle tente de le faire en alléguant que les émetteurs ont fait des déclarations publiques continues annonçant leurs jetons et les améliorations de leurs produits sur les plateformes technologiques sous-jacentes, sur lesquelles les clients de Kraken se seraient appuyés pour espérer des bénéfices basés sur leurs efforts. »

Malheureusement, cela n’aura pas porté ses fruits. En effet, dans une note publiée le 23 août, le juge William H. Orrick a rejeté la demande de Kraken.

« La SEC a allégué de manière plausible qu’au moins certaines des transactions en cryptomonnaies que Kraken facilite sur son réseau, constituent des contrats d’investissement, et donc des titres, et sont par conséquent soumises aux lois sur les valeurs mobilières. »

Désormais, Kraken dispose de 20 jours pour répondre à la plainte de la SEC. En parallèle, une date de procès sera proposée le 15 octobre prochain.

Du côté des États-Unis, tout le monde n’est pas d’accord avec les décisions de la SEC. Ainsi, Kraken a trouvé des soutiens inattendus lorsque 8 procureurs généraux ont pris le parti de l’entreprise dans l’affaire qui l’oppose à la SEC.

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Ingénieur en software et en systèmes distribués de formation, passionné de cryptos depuis 2013. Touche à tout, entre mining et développement, je cherche toujours à en apprendre plus sur l’univers des cryptomonnaies et à partager le fruit de mes recherches à travers mes articles.

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Auteur : Renaud H.

Date de publication : 26 August 2024

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